Ville de Chagny

3 résultat(s) pour le terme "Ville de Chagny"

Actualité

Actualités

Elaboration du Règlement Local de Publicité

Lancement de la procédure d'élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) La commune a pris une délibération en date du 13/12/2023 portant lancement de l’élaboration du RLP que vous pouvez consulter ...

Actualités

Instauration du droit de préemption

Lors de la séance de Conseil municipal du 6 mars 2o24, une délibération concernant l'instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains ...

Actualités

Conseil municipal du 1o avril 2o24

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mercredi 1o avril 2o24 à 18 h 3o (Salle de Réception - 1er étage de la mairie) ORDRE DU JOUR Installation d’un(e) nouveau ...